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[guide] Tout savoir sur le contrat BD par le SNAC

Astuces, carrière, prestataires...

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Little Endian
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[guide] Tout savoir sur le contrat BD par le SNAC

Message par Little Endian » sam. 22 oct. 2011, 21:46

Quel auteur de BD n'a jamais rêvé de voir sa bd imprimée et lue par une foule de gens ?
C'est souvent ce qui les amène à vendre leur âme et leur création à n'importe quel éditeur...

Alors pour ne pas tomber dans les pièges de gens peu scrupuleux (les éditeurs sont souvent beaucoup plus amateurs d'argent que de bd...), le Syndicat National des Auteurs et des Compositeur vient de sortir un document très intéressant sur _"Le contrat BD" commenté_

Il est disponible ici : http://www.syndicatbd.org/pdf/contratcomment.pdf

Un document très clair, bien expliqué, point par point, et bien illustré :D

sagix
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Message par sagix » lun. 24 oct. 2011, 11:17

Merci Ppdm, ça pourra sans doute en aider plus d'un ;)

Tu comptes sortir Leaves sur papier ? Tu te documentes ?

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Little Endian
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Message par Little Endian » lun. 24 oct. 2011, 11:56

Hihi vi, je compte sortir Leaves sur papier, mais pas chez un éditeur (surtout parce que ça n'intéresserait aucun d'eux XD).
Le monde de l'édition est tellement truffé de pièges, il est intéressant de de mettre un peu au courant ^^ !

Shake
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Message par Shake » lun. 24 oct. 2011, 16:08

OoOoOmygosh. Merci beaucoup ppdm, c'est pil poil ce qu'il me fallait. Je me posais tellement de questions là dessus, c'est super.

Bon courage pour ton projet et merci encore de partager ça avec nous :D

Btw t'as trouvé ça où?

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Little Endian
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Message par Little Endian » lun. 24 oct. 2011, 17:25

De rien ! :D (je ne devrais pas recevoir d'éloge, c'est plutôt le SNAC qu'on doit nous prosterner XD)

J'ai trouvé le lien sur facebook, puis je l'ai revu sur cfsl, et ça m'a décidé à le poster ici :D

Anassete
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Message par Anassete » mar. 05 févr. 2013, 15:02

Je profite de ce topic pour donner les répartitions par % du chiffre perçu à l'achat d'un livre. Y a des points qui feront un peu redites par rapport au lien plus haut.

~10% pour l'auteur (paliers de 8 / 10 / 12% en réalité, voire moins dans certaines branches)
20% pour l'éditeur (qui comprendre le mec qui fait signer le papelard + assistants + maquettistes + service fabrication interne + service juridique + etc.)
20% pour le fabricant ( = imprimeur voire développeur, mais les contrats numériques sont très spéciaux)
20% pour le diffuseur/distributeur (ils sont de plus en plus combinés ensemble. Diffusion = représentants / Distribution = traitement des commandes et livraison)
30% pour le libraire (jusqu'à 10% de rabais grâce aux cartes fidélité sur le prix du livre pour un acheteur + pas mal de % à redistribuer ailleurs)

Dans tout ça, la TVA de 5.5% est appliquée, donc les % sont plus ou moins fluctuant en fonction du bouquin à créer. Attention, la TVA est revenue à 5.5% mais les prix eux n'ont pas baissé. Ils sont toujours avec le gonflement des 7% pour éviter aux libraires de se tuer une seconde fois à ré-étiqueter tout le magasin. Le plus perçu revient à une aide gouvernementale dirigée vers les libraires.

L'auteur :
- Il ne touchera ses % que lorsque le chiffre d'affaire total aura dépassé le prix de son avenant au contrat.
- En général, si vous êtes dans une maison d'édition qui va bien financièrement, vous commencerez par un contrat à 8%. Attention, dans la BD, on peut aller jusqu'à 12% dès le début si vous êtes deux. Vous devez vous répartir les % perçus entre vous ou demander à ce qu'ils soient couchés sur papier dans le contrat pour que la maison paie directement les deux parties.
- Un auteur solo : 8% c'est le % du débutant. 10%, vous avez de la bouteille et vous êtes une valeur à peu près sûre. 12%, y a que les best-sellers qui y arrivent ou les vieux auteurs.
- Dans certains secteurs comme le parascolaire, vous ne toucherez quasiment rien une fois l'avenant au contrat payé. Les % sont minimes et varient selon les maisons d'édition (de 0 à 5%). Les illustrateurs sont normalement un peu mieux traités que les auteurs textuels dans ces cas-là.
- La nouvelle ministre de la culture compte replancher sur ce système de répartitions pour revaloriser les auteurs. Attention quand même, ça ne veut pas dire que vous deviendrez riche comme Crésus.

L'éditeur :
- Il ne touchera des sous que si le livre est vendu.
- L'éditeur = la maison d'édition donc tous les membres qui ont travaillé sur votre livre. Les 20% sont ensuite redivisés par secteurs. Ne croyez pas qu'un éditeur soit riche non plus. Ils sont guindés et auront la vie bourgeoise, mais les débutants gagnent pendant très longtemps que le smic.
- Les % répartis fluctuent en fonction du nombre de personnes dans la boîte. Des maisons d'édition pourront vous offrir le plus haut % d'auteur, mais la maison a besoin de l'argent gagné sur les livres pour vivre. Il n'y a plus de mécénat, d'où parfois les très mauvaises expériences avec des éditeurs véreux aussi bien chez les gros que chez les petits.
- Il est obligé de vous donner une reddition de comptes tous les ans pour savoir s'il a encore du stock ou non. Tant que l'éditeur a vos droits de reproduction et de diffusion, il est obligé de mettre votre livre sur le marché. S'il ne le fait pas, il est hors-la-loi et vous avez le droit de le poursuivre grâce au contrat signé.
- L'éditeur a parfaitement le droit de ne pas vous payer de suite. Un vide juridique lui donne jusqu'à 3 ans pour qu'il vous verse les % gagnés une fois l'avenant au contrat dépassé en chiffre d'affaires. Les éditeurs utilisent cet argent pour faire tourner leur boutique, mais ils sont dans l'obligation de vous payer au bout de 3 ans. C'est dans le droit des auteurs.

Le fabricant :
- L'imprimeur est payé avec les sous que l'éditeur va percevoir sur le livre. Donc les "20% fabricant" rentre chez l'éditeur pour lui être remis. En clair : soit il fait un versement en plusieurs fois et fait un acompte avec sa trésorerie. Soit il paie la totalité et se rembourse avec les ventes (du dit livre ou d'un autre best-seller en spéculant qu'il couvrira les frais, car lui sera fait à prix moindre).
- Le papier coûte cher et les éditeurs sont de plus en plus obligés de sortir hors de France. Certains restent en Italie ou en Espagne, d'autres partent en Pologne et les plus gros peuvent aller jusqu'en Chine. Ca signifie des frais de transports. Si vous avez un doute, vérifiez bien la rentabilité de votre projet et si l'éditeur a bien jugé son choix. Ex : on va en Chine pour les très gros lots type coffret Harry Potter.
- Le développeur numérique n’est pas encore intégré à la maison d’édition. Ce sont des studios qui se proposent de faire les applis et ebooks. Les contrats numériques sont encore très discriminatoires car il n'y a quasiment aucune demande. Les éditeurs qui se lancent dans l'aventure sont les très gros qui peuvent compenser par des ventes papiers de best-sellers. Exemple : pour faire un livre T'choupi en livre numérique, comptez entre 1600 et 3000€ de frais à payer au développeur. C’est donc un cas à part et les auteurs là-dedans ont du mal à s'y retrouver.

Le diffuseur/distributeur :
- Ils sont de plus en plus regroupés et cela aussi bien chez les petits groupes d'édition que chez les gros.
- Peu importe ce qui se passe sur le livre, ils perçoivent quelque chose à chaque mouvement ou stationnement en hangar du livre.
- Il est le suceur de sang des éditeurs qui se retrouvent obligés de mettre encore plus de livres sur le marché pour gagner de l'argent.
- L'organisation est rigoureuse et permet un transport plus facile vers les librairies. Il décharge beaucoup l'éditeur en temps de travail.

Le libraire :
- Il ne touche son % que si le livre est vendu.
- Quand il a des invendus ou qu'on lui force la main à recevoir des stocks de livres non voulus, il doit payer les retours au distributeur de sa poche.
- Il peut faire jusqu'à 5% de réduction légalement. Contrairement à Amazon, les librairies le font par le biais de carte de fidélité.
- Les librairies dans les grosses villes passent par des coursiers aux prix exorbitants pour être livrés le soir ou la nuit.
- Les diffuseurs et éditeurs imposent beaucoup de commissions ou marges obligatoires.
- Le % perçu est justifié par tous les frais à gérer + la maintenance régulière des stocks + le droit au conseil.
Dernière modification par Anassete le mar. 05 févr. 2013, 17:15, modifié 3 fois.

t3
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Message par t3 » mar. 05 févr. 2013, 15:30

J'ai lu les paragraphes.
Concernant l'imprimeur il est payé pour son impression. Parfois, il peut y avoir des problèmes au niveau du paiement mais son dû n'est pas lié a l'exploitation du livre.

Anassete
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Message par Anassete » mar. 05 févr. 2013, 15:41

Oui, mais comme je l'ai dit, l'éditeur utilise l'argent perçu sur les livres pour payer les imprimeurs donc l'éditeur paie l'imprimeur mais il se fait un acompte par rapport au livre prochainement vendu, qu'il se verra combler par les ventes du dit livre. Du coup oui, ça revient dans la poche de l'éditeur mais l'argent est pensé par rapport au rendement du prochain livre vendu. C'est du pocker quoi.

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Message par TheTaupe » mar. 05 févr. 2013, 15:56

Heum oui du coup c'est plutôt 40% pour l'éditeur, dont 20% servent a se rembourser l'impression.
C'est rare que les imprimeurs face crédit.

Et j'ai un ami, publié chez soleil, 3% de droit d'auteur pour le dessinateur, 3% pour le scénariste, 3% pour le coloriste.
Et donc comme tu le dis, c'est une fois que cela dépasse son avenant au contrat. C'est a dire qu'il ne touche jamais ces trois pour cent, car l'argent qu'il a perçu pour ses planches c'est une " avance sur droit d'auteur "... et a moins d'être célèbre, un jeune auteur BD ne peux plus vivre de ses droit d'auteur, ce qui était encore possible il y a 40 ans.

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Message par t3 » mar. 05 févr. 2013, 16:00

Il faut préciser alors si ce n'était que du point de vue de l'éditeur.

Sinon pour corriger le texte : l'éditeur fait une avance de trésorie pour payer l'imprimeur. Et les ventes combleront cette avance de trésorerie.

Un acompte c'est autre chose. C'est un premier versement avant exécution d'un contrat.

Par exemple' l'éditeur fait un acompte à l'imprimeur avant l'impression, et une fois les livres imprimés il doit lui payer intégralement le reste (selon différentes modalités)
L'imprimeur n'a pas à attendre le résultat des ventes du livre pour se faire payer.

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Message par Anassete » mar. 05 févr. 2013, 16:05

Donc je confirme ce que je dis, les éditeurs font un acompte parce qu'ils n'ont pas d'argent pour payer en une seule l'imprimeur. Puis avec les ventes ils vont payer le reste et normalement combler leur acompte car le but est bien de vendre.

J'ai pas envie de rentrer dans une guerre parce que le SNE a décidé d'écrire que la répartition du prix de vente, c'était comme ça hein. Y a des trucs plus importants, comme par exemple la revue des contrats d'édition papier et/ou numérique et changer le vide juridique qui donne l'occasion aux éditeurs de pas donner le % perçu au-delà de l'avenant au contrat avant 3 ans. Le gouvernement va se pencher dessus d'ici cette année normalement.

T3, si tu as quelque chose à me reprocher, fais-le par mp. Je sais bien que les auteurs de BD et les illustrateurs voient les éditeurs comme étant le mal absolu mais je suis pas là pour vous casser.

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Message par Diabolo » mar. 05 févr. 2013, 16:12

Bonjour,
Chacun peut apporter sa pierre à la discussion et apporter son point de vue s'il n'est pas d'accord ou s'il n'a pas compris. Le débat sur le reproche/sur le point de vue s'arrête ici.

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Message par Anassete » mar. 05 févr. 2013, 16:21

Feeyuu a écrit :Heum oui du coup c'est plutôt 40% pour l'éditeur, dont 20% servent a se rembourser l'impression.
C'est rare que les imprimeurs face crédit.

Et j'ai un ami, publié chez soleil, 3% de droit d'auteur pour le dessinateur, 3% pour le scénariste, 3% pour le coloriste.
Et donc comme tu le dis, c'est une fois que cela dépasse son avenant au contrat. C'est a dire qu'il ne touche jamais ces trois pour cent, car l'argent qu'il a perçu pour ses planches c'est une " avance sur droit d'auteur "... et a moins d'être célèbre, un jeune auteur BD ne peux plus vivre de ses droit d'auteur, ce qui était encore possible il y a 40 ans.
Je n'avais pas ton message Feeyuu !

Pour l'imprimeur, j'ai rectifié parce que j'ai juste bêtement ressorti ce qu'on se disait en cours. Les éditeurs prévoient généralement 20% du prix du livre pour payer l'imprimeur, mais bien sûr il faut le payer avant. Je sais que chez Hatier Jeunesse ils font des versements avec un acompte au début parce qu'ils n'ont pas les moyens de tout payer en un coup, mais les paiements sont très rapprochés et y en a max 2. Si en contrepartie, ils savent qu'ils vont avoir une vente de best-sellers, ils peuvent payer en un coup.

Et malheureusement ouais, sur le papier, la répartition c’est déjà pas jojo pour l'auteur mais en vrai...

EDIT : Awi et surtout, l'imprimeur doit toujours être payé. Si un éditeur s'engage à faire un livre c'ets pour qu'il soit vendu. Donc il s'engage à avoir l'argent pour en payer la fabrication.

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Message par t3 » mar. 05 févr. 2013, 16:46

C'est pas un reproche sur ta personne annassette mais une reelle correction des termes du texte qui pretait a confusion. Notamment
Anassete a écrit : mais il se fait un acompte par rapport au livre prochainement vendu, qu'il se verra combler par les ventes du dit livre.
L'éditeur ne se fait pas un acompte. Il fait un acompte a l'imprimeur.

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Message par TheTaupe » mar. 05 févr. 2013, 16:59

Oui normalement c'est l'éditeur qui prends tout les risques, lui qui avance les sous et tout... du coup lui gagne le plus gros si le livre marche. (mais il perds les sous si le livre n'est pas vendu.)

Mes parents sont éditeurs depuis peu de temps (ça doit faire trois / quatre ans peut être cinq, bref ...) ils ont commencé par des petits tirages une fois qu'un livre s'est "remboursés" ils sortent le deuxième et ainsi de suite... ils sont à 4 livre sorti, et ne se sont toujours pas payer eux (oui mon père est infirmier à coté, et ma mère ça dépend ce qu'elle trouve, même avec un doctorat c'est dur de trouver du boulot) . Mais Il ne font pas dans la bd... parce que trop cher à l'impression. ^^'
Ils payent donc l'impression, l'auteur 10%, l'imprimeur, et les mette en dépôt chez les libraires (si le libraire vent, il prend 30% sinon ils renvoient les invendu à mes parent au bout de 6 mois ou un an selon le contrat du dépôt, les grands magasin, comme la fnac , eux achètent les livres (ils en ont du moins plus le facilité), si il ne vendent pas, c'est eux qui perdent, pour mes parents c'est vendu.)
La mise en page, maquette ect... c'est mes parents qui s'en charge (et ils ne se payent pas encore pour ça non plus) et ils ont eu un distributeur pour le premier livre et il ont vite arrêté ^^' ça revient vite cher -20%, et donc se distribue eux même... et la vente par internet facilite aussi beaucoup de chose ^^

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